• Aller au contenu
  • Aller à la recherche
Saint-Félix Lauragais Saint-Félix Lauragais
    • Présentation
    • Le Patrimoine
    • Galerie photos
    • L'équipe municipale
    • Les finances
    • Le Développement Economique
    • Les Procès Verbaux de Conseil Municipal
    • Gestion des déchets
    • Salles municipales
    • Santé
    • Services
    • Loisirs
    • Associations
    • Coordonnées utiles
  • Enfance
    • État civil
    • service-public.fr
    • 300 modèles de lettres
  • Contact
  • Facebook

Vous êtes ici :

  1. Saint-Félix Lauragais
  2. Démarches "service public"

Partager :

Particuliers

  • Étapes de vie
  • Baux
  • Comptabilité - Facturation
  • Difficultés financières
  • Environnement
  • Financement
  • Fiscalité
  • Fonctionnement de l'entreprise
  • Pratiques commerciales
  • Ressources humaines
  • Secteurs d'activité

Dossier

  1. Accueil professionnels
  2. Secteurs d'activité
  3. Transports

Transport de marchandises

  • Restrictions et interdictions de circulation des poids-lourds
  • Transport exceptionnel
  • Contrôle technique des véhicules de transports de marchandises (TRM) et de personnes
  • Taxe annuelle sur les véhicules lourds de transport de marchandises (ancienne taxe à l'essieu)
  • Remboursement partiel de l'accise sur les énergies (gazole) pour transporteurs routiers de marchandises et de personnes (ex-TICPE)
  • Transport fluvial

Transports de personnes

  • Taxis : quels sont les tarifs et les obligations d'affichage et commerciales ?
  • Transport sanitaire par ambulance : obtention de l'agrément
  • Véhicule sanitaire léger (VSL) : obtention de l'agrément

Voir Aussi :

  • Permis pour le transport de marchandises et de personnes (permis poids-lourds)
    • Permis de conduire professionnel : contrôle médical obligatoire

    Saint-Félix Lauragais

    Mairie
    4 place Guillaume-de-Nogaret
    31540 Saint-Félix Lauragais

    05 61 83 01 71

    • Facebook

    Contactez-nous

    Horaires d'accueil

    • Du lundi au jeudi :
      de 08h à 12h et de 13h30 à 15h30
    • Vendredi :
      de 08h à 12h

    Plan interactif

    • Mentions légales
    • Données personnelles
    • Plan du site

    ©2024 - By Typocity

    Module d'accessibilité